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Règlement intérieur
Règlement intérieur adopté par l’Assemblée générale de la Société des sciences naturelles, archéologiques et historiques de la Creuse le 19 mars 2005

Les membres élus du conseil d’administration seront au nombre de 18.
Les membres de droit désignés par l’assemblée générale sont, à la date du 19 mars 2005
- le directeur du service des Archives départementales
- le conservateur du musée de Guéret
- le conservateur du musée départemental de la Tapisserie
- le conservateur départemental du Patrimoine
- le président des Amis du musée de Guéret
Les membres de droit peuvent désigner un suppléant. Celui-ci doit appartenir à leur service ou à leur association et être désigné à l’avance auprès du président.

Le conseil d’administration se réunit au moins quatre fois par an et toutes les fois que la chose est jugée nécessaire. L’ordre du jour est fixé par le président.

La présence de neuf membres élus au moins est nécessaire pour que le conseil puisse délibérer valablement. Les décisions sont prises à la majorité. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Il est tenu un procès-verbal des séances.

Le président, avec l’accord du bureau, peut inviter des personnes extérieures à participer aux travaux du conseil d’administration.

Le conseil d’administration règle la composition des Mémoires et autres publications. À cet effet il peut constituer un comité de lecture comprenant des membres extérieurs au conseil.

Les fonctions d’administrateur sont gratuites. Les frais engagés par les administrateurs ou les sociétaires dans le cadre des activités décidées par le conseil d’administration sont remboursés sur présentation des justificatifs (factures à faire établir au nom de la Société). Les déplacements peuvent donner lieu à un remboursement forfaitaire.

Les dépenses courantes sont engagées par le président et le trésorier. Les dépenses d’investissement doivent avoir été décidées par le conseil d’administration.

Le conseil d’administration élaborera un règlement spécial pour le fonctionnement de la bibliothèque.

Les adhérents ne pouvant assister aux assemblées générales peuvent donner pouvoir de les représenter et de voter à leur place à un membre du conseil d’administration ou à un sociétaire. Le nombre de pouvoirs confiés à une même personne ne peut dépasser 5. Le renouvellement des administrateurs pourra aussi être fait, sur décision du conseil d’administration, par la procédure du vote par correspondance.

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